Jean-Louis Marty

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marty Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Marty Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Marty Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Marty Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Marty Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223166S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Marty, Jean-Louis
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-04-01"
IOCJ1204560S(source BOMI)
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Marty (Jean-Louis, Emile)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Marty Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Marty (Jean-Louis, Antoine, Marie)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000264935(source JORF)
décoration
11 Novembre 200511/11/2005
De: Jean-Louis Marty
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Paris
(UFR Paris-XII - Créteil)
Service d'anesthésie-réanimation SAMU/SMUR 94 (hôpital Henri Mondor)
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000812490(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000234217(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marty (Jean-Louis, René, Pierre)
président du conseil supérieur d'un organisme professionnel ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Marty (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale les personnes
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000196082(source JORF)
nomination
26 Novembre 199626/11/1996
De: Marty (Jean-Louis)
président du conseil régional de Paris
Objet:
membres de la commission consultative pour le diplôme de géomètre expert foncier D.P.L.G. les géomètres experts suivants
membres de droit
Groupe:
Commission consultative
duree="trois ans"
JORFTEXT000000172129(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991